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Mentions légales

Bon, on te prévient, cette page est nulle, moche et il n'y a même pas d'images. Mais bon... on est obligé de la mettre.

Dépôt légal de marque verbale

Coeurnichons fait l'objet d'un dépôt légal de marque verbale auprès de l'INPI sous les classifications numéro 14 (métaux précieux et leur alliages) et numéro 16 (produit de l’imprimerie) sous le numéro national 204715467. 

Cet enregistrement est publiée au bulletin officiel de la propriété industrielle numéro 21/24 Vol.II.

Graphisme

Contribution graphique : Coeurnichons
Crédit photos : Coeurnichons

Le site

 

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site coeurnichons.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : Sonia Ricoult – Entreprise Individuelle (SIRET : 82060629100020) – 25 rue Georges Boisseau 92110 Clichy, France

  • Numéro RCS : Nanterre A 820 606 291

  • Créateur : Sonia Ricoult

  • Responsable publication : Sonia Ricoult & Mervé Noksan – contact@helloz.fr

  • Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

  • Webmaster : Sonia Ricoult

  • Hébergeur : Wix

  • Crédits : Sonia Ricoult & Mervé Noksan

  • Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com Mentions légales

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